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Les autorités gouvernementales françaises observent de près les différentes pollutions des sols. Ces divers pollutions sont devenues un enjeu environnemental majeur. En effet, la pollution des sols touche à la fois à la santé publique, à la biodiversité comme à la préservation de l’environnement. Vaste sujet ! Le gouvernement s’attarde tout particulièrement sur la pollution des sols liée à la présence d’anciens et actuels sites industriels. Dans le diagnostic ERP (Etat des Risques et Pollutions) que vous pouvez commander en moins d’une minute, ce sujet est en partie traité pour informer et prévenir les futurs acquéreurs et locataires des risques existants sur les sols de la parcelle (ou ceux environnants). Malheureusement, ce risque de pollution du sol est de plus en plus présent.
Heureusement que des diagnostics immobiliers comme l’Etat des Risques et Pollutions (ERP) sont là pour informer et prévenir des risques liés aux sols : mouvement de terrain, séisme… et aussi, de plus en plus, la pollution des sols. Les sources de pollution des sols peuvent être variées. En sachant que si cela touche le sol des terres, cela touche aussi la qualité de l’eau qui est en contact avec la terre. De ce fait, les plantes sont également touchées par la pollution des sols ; et ainsi, de suite. L’eau et la terre sont deux éléments essentiels à la survie humaine. Vous l’aurez compris : l’enjeu est donc de taille.
L’histoire a fait évoluer nos sol au fil du temps. Il faut bien l’avouer : ces dernières années, les sols de notre territoire français ont bien changé. L’ère de l’industrialisation est arrivée et les sites industriels se sont installés à divers endroits. En fonction des différentes productions, parfois, les déchets générés par ces usines ont pollué les sols des terres environnantes.
Aujourd’hui, nous mesurons les conséquences de ces rejets de déchets dans nos sols. Pour simplifier, suite au rapport délivré par les scientifiques, la pollution des sol a généré trois enjeux majeurs :
L’activité de l’Homme a potentiellement des conséquences sur l’état et l’évolution des sols où il ou elle vit. La pollution des sols peut provenir de différents phénomènes. Les sols peuvent potentiellement connaître :
Les sols de notre territoire se voient modifiés (et souvent pollués) pour diverses raisons. Ils ont besoin d’être mis sous protection pour éviter un risque majeur sur la santé et la sécurité des habitants et travailleurs sur ces territoires.
De nombreuses études ont été menées aux quatre coins du pays. Les résultats sont indéniables : la pollution des sols est malheureusement bien présente et touche de multiples activités. Aujourd’hui, en France, plus de 6 800 sites (aux activités variées) sont déclarés comme officiellement pollués. Ils sont classés pour être mieux protégés et pour entamer une procédure de dépollution adaptée à l’activité et aux contaminants retrouvés dans les sols (les contaminants jugés polluants uniquement).
Même si elles sont interdites aujourd’hui, quelques méthodes de l’agriculture ont causé du tort à la qualité des sols. La terre a été victime des épandages agricoles avec des substances chimiques ou encore l’agriculture intensive. Dans tous ces produits, nous trouvons des pesticides. Après quelques années de recul, nous savons maintenant que ces produits sont nocifs pour la santé de l’Homme. De nombreux rapport (parfois, en vidéo) ont prouvé les effets de ces contaminants pour la santé et la sécurité alimentaire de l’Homme.
Le problème de cette pratique de l’agriculture ? La loi l’interdit mais sa mise en œuvre d’antan laisse encore des traces. Malheureusement, ces traces restent et resteront encore plusieurs années. La dépollution est aujourd’hui primordiale.
Triste constat : 90% des contaminations de plomb sont issues du trafic automobile. Et plus généralement, le plomb est l’un des métaux lourds les plus connus. Le domaine du transport a donc sa part de responsabilité dans la pollution des sols. De même, au-delà des produits rejetés par les carburants, un autre point est à souligner : la construction des routes et autoroutes. La construction de ces infrastructures participe aussi à la pollution des sols.
Lorsque les scientifiques effectuent les contrôles et classent les sites avec sol pollué, ils mesurent les contaminations possibles de plusieurs polluants. De manière générale, les sites recensés sont souvent des surfaces précises et délimitées. Par exemple, la présence d’une usine comme ancien site industriel.
Plusieurs contaminations sont possibles. Ces usines ont mal stockées certaines matières premières dont les matériaux sont nocifs pour la santé et/ou pour l’environnement. De même l’industriel peut avoir rejeté des déchets chimiques ou toxiques qui se diffusent dans les sols pour, ensuite, circuler dans les eaux via la nappe présente dans le sol.
Les deux types de pollution les plus rencontrées sont :
Parmi les hydrocarbures, nous pouvons citer : minérales, chlorés, HAP. Citons également les cyanures, les BTEX, les ammonium, les chlorures, les pesticides, les solvants non halogénés, les sulfates, les substances radioactives. Tous ne sont pas aussi présents. Certains le sont plus que d’autres. Néanmoins, toutes ces substances sont aujourd’hui présentes dans les sols et dans les eaux de nos nappes.
Face à ce constat, le gouvernement national et ses organismes dédiés au sujet veulent agir via la loi. Une commission de l’ADEME (l’agence pour la transition écologique) agit pour prévenir et informer la population. Au-delà d’informer et de prévenir via l’Etat des Risques et Pollutions (disponible via France ERP), son but est aussi de se lancer dans un grand projet de dépollution. Son directeur souhaite établir un projet national de taille pour la préservation de l’environnement et pour la qualité de vie des habitants (locataires, acheteurs mais aussi travailleurs).
Dans le cadre de la pollutions des sols et des sites industriels, le Ministère et l’Agence pour la transition écologique (ADEME) ont plusieurs missions :
Vous souhaitez obtenir des informations sur la pollution des sols pour un lieu précis ? D’un point de vue national, il faut savoir qu’il existe une base de données. En tout, dans le cadre de ce référencement, 6 800 sites sont enregistrés avec la mention “pollués” dans cette base de données nationale. Parmi ces 6 800 zones industrielles, certaines sont classées ICPE. Un code qui permet une gestion précise de l’information et de la prévention par la loi.
Le but est de pouvoir se rapprocher de cette base de données pour savoir si un risque existe sur un sol en question. Ces informations sur la pollution des sols sont publiques. De ce fait, tout le monde peut y avoir accès via le site gouvernemental Georisques.
Pour accéder à l’information sur la pollution des sols, il vous suffit de renseigner le nom de l’établissement (par exemple, le site industriel à côté de chez vous). Avec son moteur de recherche, vous pouvez récupérer toutes les informations qui ont été présentes dans l’ancienne base BASOL ou encore SIS (Secteurs d’Informations des Sols) et SUP (Servitudes d’Utilité Publique).
Pour les futurs acheteurs et locataires, il est mentionné dans le diagnostic ERP (Etat des Risques et Pollutions) si la parcelle cadastrale du logement est soumise à la gestion ou non des sites pollués (base BASIAS-BASOL par l’ADEME). Voici un exemple de formulaire ERP pour visualiser le type d’informations obtenues.