Nice est une ville de France qui n’échappe pas à la règle nationale sur les diagnostics ERP. Votre bien immobilier peut se situer dans le centre-ville de Nice, près de la Promenade ou à l’entrée de la ville, le diagnostic ERP (Etat des Risques et Pollutions) est obligatoire pour tous les quartiers et villes à proximité de Nice dès qu’une mise en vente ou dès qu’une mise en location d’un bien (maison, appartement, immeuble…) se prépare. Peut-être, connaissez vous la loi dite “IAL” (pour Information des Acquéreurs et locataires) ? C’est cette loi qui encadre toute la démarche administrative autour du diagnostic ERP, de la réalisation à la diffusion. Pour les propriétaires, c’est cette loi qui fixe à la fois les obligations à connaître que les sanctions. Propriétaires, notaires et autres professionnels de l’immobilier ont tout intérêt à suivre ce sujet de près et à ne pas oublier de commander son ERP pour Nice ou pour les villes aux alentours. Quels sont les risques connus en Méditerranée ? Et à Nice, tout particulièrement ? Quelles différences voit-on entre les quartiers de Nice ? Même si les terres sont vraiment proches, il peut toujours y avoir des différences. Nous allons vite comprendre pourquoi la personnalisation de l’ERP est essentielle.
A quoi ressemble un état des risques et pollutions de Nice ?
Vous passez commande pour un état des risques et pollutions pour une adresse située à Nice ? Vous verrez que votre diagnostic ERP sera réellement personnalisé. Plus que l’adresse, c’est la localisation géographique qui compte pour l’analyse des risques environnants. Certains risques seront plus présents que d’autres selon le terrain analysé : risque de radon, risque d’inondation... A ce jour, Nice est la cinquième ville la plus peuplée de France. Pourtant, sa superficie n’est pas toujours massive. Située dans le Sud de la France, juste au bord de la Méditerranée, elle attire un grand nombre de touristes mais aussi de Français et étrangers, prêts à y habiter durablement. Le climat et l’accès direct à la mer Méditerranée y sont pour beaucoup. Nice, ville méditerranéenne par excellence a évolué au fil des ans. Histoire, géographie, environnement… des phénomènes plus ou moins naturels ont transformé les terres de la ville niçoise et de ses environs. L’Etat des Risques et Pollutions de Nice peut donc varier en fonction des phénomènes passés qu’elle a connus. Ces phénomènes peuvent même être différents d’un quartier à l’autre. Même, d’une rue à l’autre.
Le diagnostic ERP s’adapte. ll se base en premier lieu sur la localisation exacte du bien immobilier (maison, appartement, immeuble…). L’emplacement du bien permet de constater sur chaque risque, si celui-ci fait partie d’un périmètre où l’un des risques a été détecté. En effet, les autorités locales ont des renseignements précieux sur les phénomènes passés et donc les risques existants sur des zones précises. Les informations de l’ERP se basent sur cette constatation.
Quartier du Vieux-Nice ou Promenade de Nice : l’emplacement est roi ! Cette règle souvent connue dans le monde de l’immobilier s’applique jusqu’aux diagnostics immobiliers dont l’ERP. Il est important de retenir qu’un État des risques à Nice peut être différent en fonction du quartier.
Prenons un exemple : grâce à notre moteur de recherche par commune, vous savez que dans Nice, il existe plusieurs zones étudiées. Les autorités gouvernementales recensent les phénomènes et les risques pour chacune de ces zones de Nice et des environs.
Quels sont les risques évoqués dans un état des risques et pollutions pour Nice ?
Quel que soit le quartier à Nice (Vieux-Nice, Notre-Dame, Masséna, Promenade…) où se situe le logement concerné par le diagnostic ERP, l’état des risques et pollutions aura un air de ressemblance ! Vous allez recevoir une analyse complète des mêmes risques.
Comme une trame prédéfinie, ce formulaire est émis par les autorités gouvernementales avec des consignes précises. Pour réaliser votre état des risques et pollutions, France ERP se renseigne sur l’existence d’éventuels plans de prévention gérés par les autorités locales (souvent régionales ou départementales).
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) ou encore Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) : toutes les villes n’en possèdent pas. Néanmoins, quand il existe, c’est souvent une mine d’informations utiles à transmettre aux futurs locataires et acquéreurs. A Nice, comme dans les villes environnantes, de nombreux plans de prévention existent. Il est important de se pencher sur chacun d’eux pour bien connaître les délimitations du risque.
La liste des arrêtés de catastrophes naturelles en vigueur à Nice :
En France, toute commune doit posséder et mettre à jour une liste qui référence les catastrophes naturelles déclarées et reconnues. Le diagnostic ERP (ou état des risques et pollutions, de son véritable nom) s’appuie sur cette liste officielle pour les retranscrire dans son compte-rendu sur la trame de l’ERP.
Pour connaître les risques naturels qu’il est possible de rencontrer à Nice, il faut se plonger dans les différents arrêtés préfectoraux qui concernent la ville de Nice et des villes environnantes situées dans la périphérie niçoise. A Nice, comme à Marseille, il est nécessaire de traiter les arrêtés, quartier par quartier.
Par exemple, pour Nice, il y a jusqu’à 13 risques différents identifiés. Parmi eux :
- le risque d’inondation. Submersion marine, crue torrentielle ou montée rapide de cours d'eau…
- le risque de mouvement de terrain de tout type : éboulements, glissements de terrain..
- le risque de feu de forêt. Et oui, le Sud de la France est de plus en plus sujet à ce type de risque. Nice n’échappe pas à ce phénomène.
Retrouvez toute la liste des arrêtés de catastrophes naturelles connues à Nice :
Libellé | Publication |
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Chocs Mécaniques liés é l'action des Vagues | 26/06/2010 |
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Tempéte | 11/09/1983 |
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Sécheresse | 01/07/2024 |
Inondations et/ou Coulées de Boue | 04/11/2024 |
Diagnostic ERP à Nice : 4 zones de risques identifiées
Pour être sûr(e) de bien réaliser votre diagnostic ERP basé sur les bonnes informations, le mieux est de se référer à la localisation exacte de votre bien immobilier : adresse postale, numéro de la parcelle cadastrale ou encore coordonnées GPS pour les plus précis. Sachez aussi qu’il est possible de connaître les risques qui pourraient faire partie de votre ERP, avant même de le commander. Comment ? Grâce à deux informations :
- un code postal
Ex : le code postal de Nice peut-être 06 100, 06 200…
- un code insee
Ex : le code insee de Nice est 06 088 pour tous les quartiers.
Pour en savoir plus sur les risques de chaque zone de Nice, cliquez sur le code postal qui vous concerne à Nice :
H2 - Diagnostic ERP à proximité de Nice : Colomars, Drap, Eze, Saint-Jean Cap Ferrat, La Colle sur Loup, La Gaude, Saint-Jeannet, Gattières, Vence, Villeneuve-Loubet…
Vous habitez une commune à proximité de Nice ? Colomars, Drap, Eze, Saint-Jean Cap Ferrat, La Colle sur Loup, La Gaude, Saint-Jeannet, Gattières, Vence, Villeneuve-Loubet…Consultez les risques connus par commune pour connaître les risques exacts connus que vous risquez de retrouver dans votre état des risques et pollutions.