Débroussaillement
Risques naturels
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Radon
Séisme
Recul du trait de côte
Débroussaillement
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Etat des Nuisances Sonores et Aériennes (ENSA)
Diagnostics Immobiliers
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Débroussaillement : Le débroussaillage est essentiel pour réduire les risques d’incendie, surtout en zones sensibles. Vérifiez si votre propriété est concernée et découvrez les obligations légales ainsi que les bonnes pratiques pour protéger votre habitation.
Le débroussaillement
Le débroussaillement est une nouvelle obligation à retrouver dans l’état des risques et pollutions (ERP).
France ERP
Le 11/03/2025
État des risques : quelles sont les OLD (obligations légales de débroussaillement) à respecter ?
Les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) fixées dans le Code forestier sont encore peu connues. Désormais, l'Etat des Risques et Pollutions informe les futurs acquéreurs et locataires sur leurs obligations d'effectuer des actions de débroussaillement sur leurs terrains. Quelles sont les règles exactes des OLD à respecter pour être conforme avec le Code forestier ? Que faire pour éviter d’amplifier un feu de forêt ou d’être le combustible déclencheur ?
France ERP
Le 13/01/2025